Francis Carbonnel

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Francis CARBONNEL
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2010-08-18"
a_sa_demande
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite
JORFTEXT000021995186(source JORF)
admission
20 Mars 201020/03/2010
De: Francis Carbonnel
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
membres du jury du concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel autorisé
au titre de l'année 2009
Groupe:
Jury du concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
tribunal
tribunal_administratif="cour administrative d'appel"
JORFTEXT000020481433(source JORF)
nomination
05 Avril 200905/04/2009
De: Francis Carbonnel
Objet:
président suppléant
en vue d'assurer les fonctions de président du jury du concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel au titre de l'année 2009
Groupe:
Jury du concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel au titre
tribunal
tribunal_administratif="cour administrative d'appel au titre de l'année 2009"
suppleant
president
JORFTEXT000020481433(source JORF)
désignation
05 Avril 200905/04/2009
De: Carbonnel (Francis)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président des tribunaux administratifs de Saint-Denis et de Mayotte
Objet:
président du tribunal administratif de Toulouse
Groupe:
Tribunal administratif de Toulouse
date_debut="2008-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Toulouse"
president
JORFTEXT000018383486(source JORF)
nomination
19 Mars 200819/03/2008
De: Carbonnel (Francis)
Objet:
sur la liste d'aptitude annuelle permettant l'accès
président du tribunal administratif de Paris, de vice-président du tribunal administratif de Paris et de président d'un tribunal comportant au moins cinq chambres
Groupe:
Tribunal administratif de Paris
tribunal="comportant au moins cinq chambres"
JORFTEXT000018383484(source JORF)
inscription
19 Mars 200819/03/2008
De: Carbonnel (Francis)
Objet:
sur la liste d'aptitude annuelle permettant l'accès
président du tribunal administratif de Paris, de vice-président du tribunal administratif de Paris et de président d'un tribunal administratif comportant au moins cinq chambres
Groupe:
Tribunal administratif de Paris
tribunal
tribunal_administratif="administratif comportant au moins cinq chambres"
JORFTEXT000000466957(source JORF)
inscription
21 Mars 200721/03/2007
De: Carbonnel (Francis)
président des tribunaux administratifs de Saint-Denis-de-la-Réunion et de Mamoudzou ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000456787(source JORF)
nomination
01 Janvier 200601/01/2006
De: Carbonnel (Francis)
président du tribunal administratif de Saint-Denis-de-la-Réunion ; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000216795(source JORF)
nomination
16 Mai 200016/05/2000
De: Carbonnel (Francis)
président de tribunal administratif, vice-président au tribunal administratif de Nantes
Objet:
président du tribunal administratif de Saint-Denis-de-la-Réunion
Groupe:
Tribunal administratif de Saint-Denis de La Réunion
date_debut="1996-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Saint-Denis de La Réunion"
president
JORFTEXT000000367211(source JORF)
mutation
26 Juillet 199626/07/1996
De: Carbonnel (Francis)
vice-président au tribunal administratif de Nantes
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000371695(source JORF)
nomination
28 Juillet 199528/07/1995
De: Francis Carbonnel
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président au tribunal administratif de Nantes
Groupe:
Tribunal administratif de Nantes
date_debut="1989-09-16"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Nantes"
president
JORFTEXT000000347107(source JORF)
nomination
17 Mai 199417/05/1994
De: Francis Carbonnel
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président de tribunal administratif est établi
pour l'année 1988
1 Jacques Leger
Groupe:
Grade de président de tribunal administratif est établi
tribunal
tribunal_administratif="administratif est établi"
JORFTEXT000000361894(source JORF)
inscription
24 Février 199324/02/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.